Annexe E. Licence de documentation libre GNU

Disclaimer

This is an unofficial translation of the GNU Free Documentation License into French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not legally state the distribution terms for software that uses the GNU FDL--only the original English text of the GNU FDL does that. However, we hope that this translation will help French speakers understand the GNU FDL better.

Ceci est une traduction fran�aise non officielle de la Licence de documentation libre GNU. Elle n'a pas �t� publi�e par la Free Software Foundation, et ne fixe pas l�galement les conditions de redistribution des documents qui l'utilisent -- seul le texte original en anglais le fait. Nous esp�rons toutefois que cette traduction aidera les francophones � mieux comprendre la FDL GNU.

Traduction fran�aise non officielle de la GFDL Version 1.1 (Mars 2000)

Copyright original :

Copyright (C) 2000 Free Sofware Foundation, inc

59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 USA

Pour la traduction :

Version 1.0 FR (Jean Luc Fortin, juillet 2000)

Version 1.1 FR (Christian Casteyde, mars 2001)

Version 1.1.1 FR (C�sar Alexanian, mars 2001)

Version 1.1.2 FR (Christian Casteyde et C�sar Alexanian, mars 2001)

Version 1.1.3 FR (Christian Casteyde, avril 2001)

Chacun est libre de copier et de distribuer des copies conformes de cette Licence, mais nul n'est autoris� � la modifier.

0 - PR�AMBULE

L'objet de cette Licence est de rendre tout manuel, livre ou autre document �crit � libre � au sens de la libert� d'utilisation, � savoir : assurer � chacun la libert� effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non. En outre, cette Licence garantit � l'auteur et � l'�diteur la reconnaissance de leur travail, sans qu'ils soient pour autant consid�r�s comme responsables des modifications r�alis�es par des tiers.

Cette Licence est une sorte de � copyleft �, ce qui signifie que les travaux d�riv�s du document d'origine sont eux-m�mes � libres � selon les m�mes termes. Elle compl�te la Licence Publique G�n�rale GNU, qui est �galement une Licence copyleft, con�ue pour les logiciels libres.

Nous avons con�u cette Licence pour la documentation des logiciels libres, car les logiciels libres ont besoin d'une documentation elle-m�me libre : un logiciel libre doit �tre accompagn� d'un manuel garantissant les m�mes libert�s que celles accord�es par le logiciel lui-m�me. Mais cette Licence n'est pas limit�e aux seuls manuels des logiciels ; elle peut �tre utilis�e pour tous les documents �crits, sans distinction particuli�re relative au sujet trait� ou au mode de publication. Nous recommandons l'usage de cette Licence principalement pour les travaux destin�s � des fins d'enseignement ou devant servir de documents de r�f�rence.

1 - APPLICABILIT� ET D�FINITIONS

Cette Licence couvre tout manuel ou tout autre travail �crit contenant une notice de copyright autorisant la redistribution selon les termes de cette Licence. Le mot � Document � se r�f�re ci-apr�s � un tel manuel ou travail. Toute personne en est par d�finition concessionnaire, et est r�f�renc�e ci-apr�s par le terme � Vous �.

Une � Version modifi�e � du Document d�signe tout travail en contenant la totalit� ou seulement une portion de celui-ci, copi�e mot pour mot, modifi�e et/ou traduite dans une autre langue.

Une � Section secondaire � d�signe une annexe au Document, ou toute information indiquant les rapports entre l'auteur ou l'�diteur et le sujet (ou tout autre sujet connexe) du document, sans toutefois �tre en rapport direct avec le sujet lui-m�me (par exemple, si le Document est un manuel de math�matiques, une Section secondaire ne traitera d'aucune notion math�matique). Cette section peut contenir des informations relatives � l'historique du Document, des sources documentaires, des dispositions l�gales, commerciales, philosophiques, ou des positions �thiques ou politiques susceptibles de concerner le sujet trait�.

Les � Sections inalt�rables � sont des sections secondaires consid�r�es comme ne pouvant �tre modifi�es et cit�es comme telles dans la notice l�gale qui place le Document sous cette Licence.

Les � Textes de couverture � sont les textes courts situ�s sur les pages de couverture avant et arri�re du Document, et cit�s comme tels dans la mention l�gale de ce Document.

Le terme � Copie transparente � d�signe une version num�rique du Document repr�sent�e dans un format dont les sp�cifications sont publiquement disponibles et dont le contenu peut �tre visualis� et �dit� directement et imm�diatement par un �diteur de texte quelconque, ou (pour les images compos�es de pixels) par un programme de traitement d'images quelconque, ou (pour les dessins) par un �diteur de dessins courant. Ce format doit �tre pouvoir �tre accept� directement ou �tre convertible facilement dans des formats utilisables directement par des logiciels de formatage de texte. Une copie publi�e dans un quelconque format num�rique ouvert mais dont la structure a �t� con�ue dans le but expr�s de pr�venir les modifications ult�rieures du Document ou dans le but d'en d�courager les lecteurs n'est pas consid�r�e comme une Copie Transparente. Une copie qui n'est pas � Transparente � est consid�r�e, par opposition, comme � Opaque �.

Le format de fichier texte cod� en ASCII g�n�rique et n'utilisant pas de balises, les formats de fichiers Texinfo ou LaTeX, les formats de fichiers SGML ou XML utilisant une DTD publiquement accessible, ainsi que les formats de fichiers HTML simple et standard, �crits de telle sorte qu'ils sont modifiables sans outil sp�cifique, sont des exemples de formats acceptables pour la r�alisation de Copies Transparentes. Les formats suivants sont opaques : PostScript, PDF, formats de fichiers propri�taires qui ne peuvent �tre visualis�s ou �dit�s que par des traitements de textes propri�taires, SGML et XML utilisant des DTD et/ou des outils de formatage qui ne sont pas disponibles publiquement, et du code HTML g�n�r� par une machine � l'aide d'un traitement de texte quelconque et dans le seul but de la g�n�ration d'un format de sortie.

La � Page de titre � d�signe, pour les ouvrages imprim�s, la page de titre elle-m�me, ainsi que les pages suppl�mentaires n�cessaires pour fournir clairement les informations dont cette Licence impose la pr�sence sur la page de titre. Pour les travaux n'ayant pas de Page de titre comme d�crit ci-dessus, la � Page de titre � d�signe le texte qui s'apparente le plus au titre du document et situ� avant le texte principal.

2 - COPIES CONFORMES

Vous pouvez copier et distribuer le Document sur tout type de support, commercialement ou non, � condition que cette Licence, la notice de copyright et la notice de la Licence indiquant que cette Licence s'applique � ce Document soient reproduits dans toutes les copies, et que vous n'y ajoutiez aucune condition restrictive suppl�mentaire. Vous ne pouvez pas utiliser un quelconque moyen technique visant � emp�cher ou � contr�ler la lecture ou la reproduction ult�rieure des copies que vous avez cr��es ou distribu�es. Toutefois, vous pouvez solliciter une r�tribution en �change des copies. Si vous distribuez une grande quantit� de copies, r�f�rez-vous aux dispositions de la section 3.

Vous pouvez �galement pr�ter des copies, sous les m�mes conditions que celles pr�cit�es, et vous pouvez afficher publiquement des copies de ce Document.

3 - COPIES EN NOMBRE

Si vous publiez des copies imprim�es de ce Document � plus de 100 exemplaires, et que la Licence du Document indique la pr�sence de Textes de couverture, vous devez fournir une couverture pour chaque copie, qui pr�sente les Textes de couverture des premi�re et derni�re pages de couverture du Document. Les premi�re et derni�re pages de couverture doivent �galement vous identifier clairement et sans ambigu�t� comme �tant l'�diteur de ces copies. La premi�re page de couverture doit comporter le titre du Document en mots d'importance et de visibilit� �gale. Vous pouvez ajouter des informations compl�mentaires sur les pages de couverture. Les copies du Document dont seule la couverture a �t� modifi�e peuvent �tre consid�r�es comme des copies conformes, � condition que le titre du Document soit pr�serv� et que les conditions indiqu�es pr�c�demment soient respect�es.

Si les textes devant se trouver sur la couverture sont trop importants pour y tenir de mani�re claire, vous pouvez ne placer que les premiers sur la premi�re page et placer les suivants sur les pages cons�cutives.

Si vous publiez plus de 100 Copies opaques du Document, vous devez soit fournir une Copie transparente pour chaque Copie opaque, soit pr�ciser ou fournir avec chaque Copie opaque une adresse r�seau publiquement accessible d'une Copie transparente et compl�te du Document, sans aucun ajout ou modification, et � laquelle tout le monde peut acc�der en t�l�chargement anonyme et sans frais, selon des protocoles r�seau communs et standards. Si vous choisissez cette derni�re option, vous devez prendre les dispositions n�cessaires, dans la limite du raisonnable, afin de garantir l'acc�s non restrictif � la Copie transparente durant une ann�e pleine apr�s la diffusion publique de la derni�re Copie opaque (directement ou via vos revendeurs).

Nous recommandons, mais ce n'est pas obligatoire, que vous contactiez l'auteur du Document suffisamment t�t avant toute publication d'un grand nombre de copies, afin de lui permettre de vous donner une version � jour du Document.

4 - MODIFICATIONS

Vous pouvez copier et distribuer une Version modifi�e du Document en respectant les conditions des sections 2 et 3 pr�c�dentes, � condition de placer cette Version modifi�e sous la pr�sente Licence, dans laquelle le terme � Document � doit �tre remplac� par les termes � Version modifi�e �, donnant ainsi l'autorisation de redistribuer et de modifier cette Version modifi�e � quiconque en poss�de une copie. De plus, vous devez effectuer les actions suivantes dans la Version modifi�e :

1. Utiliser sur la Page de titre (et sur la page de couverture �ventuellement pr�sente) un titre distinct de celui du Document d'origine et de toutes ses versions ant�rieures (qui, si elles existent, doivent �tre mentionn�es dans la section � Historique � du Document). Vous pouvez utiliser le m�me titre si l'�diteur d'origine vous en a donn� express�ment la permission.

2. Mentionner sur la Page de titre en tant qu'auteurs une ou plusieurs des personnes ou entit�s responsables des modifications de la Version modifi�e, avec au moins les cinq principaux auteurs du Document (ou tous les auteurs si il y en a moins de cinq).

3. Pr�ciser sur la Page de titre le nom de l'�diteur de la Version modifi�e, en tant qu'�diteur du Document.

4. Pr�server int�gralement toutes les notices de copyright du Document.

5. Ajouter une notice de copyright adjacente aux autres notices pour vos propres modifications.

6. Inclure imm�diatement apr�s les notices de copyright une notice donnant � quiconque l'autorisation d'utiliser la Version modifi�e selon les termes de cette Licence, sous la forme pr�sent�e dans l'annexe indiqu� ci-dessous.

7. Pr�server dans cette notice la liste compl�te des Sections inalt�rables et les Textes de couverture donn�s avec la notice de la Licence du Document.

8. Inclure une copie non modifi�e de cette Licence.

9. Pr�server la section nomm�e � Historique � et son titre, et y ajouter une nouvelle entr�e d�crivant le titre, l'ann�e, les nouveaux auteurs et l'�diteur de la Version modifi�e, tels que d�crits sur la Page de titre, ainsi qu'un descriptif des modifications apport�es depuis la pr�c�dente version.

10. Conserver l'adresse r�seau �ventuellement indiqu�e dans le Document permettant � quiconque d'acc�der � une Copie transparente du Document, ainsi que les adresses r�seau indiqu�es dans le Document pour les versions pr�c�dentes sur lesquelles le Document se base. Ces liens peuvent �tre plac�s dans la section � Historique �. Vous pouvez ne pas conserver les liens pour un travail datant de plus de quatre ans avant la version courante, ou si l'�diteur d'origine vous en accorde la permission.

11. Si une section � D�dicaces � ou une section � Remerciements � sont pr�sentes, les informations et les appr�ciations concernant les contributeurs et les personnes auxquelles s'adressent ces remerciements doivent �tre conserv�es, ainsi que le titre de ces sections.

12. Conserver sans modification les Sections inalt�rables du Document, ni dans leurs textes, ni dans leurs titres. Les num�ros de sections ne sont pas consid�r�s comme faisant partie du texte des sections.

13. Effacer toute section intitul�e � Approbations �. Une telle section ne peut pas �tre incluse dans une Version modifi�e.

14. Ne pas renommer une section existante sous le titre � Approbations � ou sous un autre titre entrant en conflit avec le titre d'une Section inalt�rable.

Si la Version modifi�e contient de nouvelles sections pr�liminaires ou de nouvelles annexes consid�r�es comme des Sections secondaires, et que celles-ci ne contiennent aucun �l�ment copi� depuis le Document, vous pouvez � votre convenance en d�signer une ou plusieurs comme �tant des Sections inalt�rables. Pour ce faire, ajoutez leurs titres dans la liste des Sections inalt�rables au sein de la notice de Licence de la Version modifi�e. Ces titres doivent �tres distincts des titres des autres sections.

Vous pouvez ajouter une section nomm�e � Approbations �, � condition que ces approbations ne concernent que les modifications ayant donn� naissance � la Version modifi�e (par exemple, comptes-rendus de revue de document, ou acceptation du texte par une organisation le reconnaissant comme �tant la d�finition d'un standard).

Vous pouvez ajouter un passage comprenant jusqu'� cinq mots en premi�re page de couverture, et jusqu'� vingt-cinq mots en derni�re page de couverture, � la liste des Textes de couverture de la Version modifi�e. Il n'est autoris� d'ajouter qu'un seul passage en premi�re et en derni�re page de couverture par personne ou groupe de personnes ou organisation ayant contribu� � la modification du Document. Si le Document comporte d�j� un passage sur la m�me couverture, ajout� en votre nom ou au nom de l'organisation au nom de laquelle vous agissez, vous ne pouvez pas ajouter de passage suppl�mentaire ; mais vous pouvez remplacer un ancien passage si vous avez express�ment obtenu l'autorisation de l'�diteur de celui-ci.

Cette Licence ne vous donne pas le droit d'utiliser le nom des auteurs et des �diteurs de ce Document � des fins publicitaires ou pour pr�tendre � l'approbation d'une Version modifi�e.

5 - FUSION DE DOCUMENTS

Vous pouvez fusionner le Document avec d'autres documents soumis � cette Licence, suivant les sp�cifications de la section 4 pour les Versions modifi�es, � condition d'inclure dans le document r�sultant toutes les Sections inalt�rables des documents originaux sans modification, et de toutes les lister dans la liste des Sections inalt�rables de la notice de Licence du document r�sultant de la fusion.

Le document r�sultant de la fusion n'a besoin que d'une seule copie de cette Licence, et les Sections inalt�rables existant en multiples exemplaires peuvent �tre remplac�es par une copie unique. S'il existe plusieurs Sections inalt�rables portant le m�me nom mais de contenu diff�rent, rendez unique le titre de chaque section en ajoutant, � la fin de celui-ci, entre parenth�ses, le nom de l'auteur ou de l'�diteur d'origine, ou, � d�faut, un num�ro unique. Les m�mes modifications doivent �tre r�alis�es dans la liste des Sections inalt�rables de la notice de Licence du document final.

Dans le document r�sultant de la fusion, vous devez rassembler en une seule toutes les sections � Historique � des documents d'origine. De m�me, vous devez rassembler les sections � Remerciements � et � D�dicaces �. Vous devez supprimer toutes les sections � Approbations �.

6 - REGROUPEMENTS DE DOCUMENTS

Vous pouvez cr�er un regroupement de documents comprenant le Document et d'autres documents soumis � cette Licence, et remplacer les copies individuelles de cette Licence des diff�rents documents par une unique copie incluse dans le regroupement de documents, � condition de respecter pour chacun de ces documents l'ensemble des r�gles de cette Licence concernant les copies conformes.

Vous pouvez extraire un document d'un tel regroupement, et le distribuer individuellement sous couvert de cette Licence, � condition d'y inclure une copie de cette Licence et de l'ensemble des r�gles concernant les copies conformes.

7 - AGR�GATION AVEC DES TRAVAUX IND�PENDANTS

La compilation du Document ou ses d�riv�s avec d'autres documents ou travaux s�par�s et ind�pendants sur un support de stockage ou sur un m�dia de distribution quelconque ne repr�sente pas une Version modifi�e du Document tant qu'aucun copyright n'est d�pos� pour cette compilation. Une telle compilation est appel�e � agr�gat �, et cette Licence ne s'applique pas aux autres travaux ind�pendants compil�s avec le Document, s'ils ne sont pas eux-m�mes des travaux d�riv�s du Document.

Si les exigences de la section 3 concernant les Textes de couverture sont applicables � ces copies du Document, et si le Document repr�sente un volume inf�rieur � un quart du volume total de l'agr�gat, les Textes de couverture du Document peuvent �tre plac�s sur des pages de couverture qui n'encadrent que le Document au sein de l'agr�gat. Dans le cas contraire, ils doivent appara�tre sur les pages de couverture de l'agr�gat complet.

8 - TRADUCTION

La traduction est consid�r�e comme une forme de modification, vous pouvez donc distribuer les traductions du Document selon les termes de la section 4. Vous devez obtenir l'autorisation sp�ciale des auteurs des Sections inalt�rables pour les remplacer par des traductions, mais vous pouvez inclure les traductions des Sections inalt�rables en plus des textes originaux. Vous pouvez inclure une traduction de cette Licence � condition d'inclure �galement la version originale en anglais. En cas de contradiction entre la traduction et la version originale en anglais, c'est cette derni�re qui pr�vaut.

9 - R�VOCATION

Vous ne pouvez pas copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le Document autrement que selon les termes de cette Licence. Toute autre acte de copie, modification, sous-licence ou distribution du Document est sans objet et vous prive automatiquement des droits que cette Licence vous accorde. En revanche, les personnes qui ont re�u de votre part des copies ou les droits sur le document sous couvert de cette Licence ne voient pas leurs droits caducs tant qu'elles en respectent les principes.

10 - R�VISIONS FUTURES DE CETTE LICENCE

La Free Software Foundation peut publier de temps en temps de nouvelles versions r�vis�es de cette Licence. Ces nouvelles versions seront semblables � la pr�sente version dans l'esprit, mais pourront diff�rer sur des points de d�tail en fonction de nouvelles questions ou probl�mes. Voyez http://www.gnu.org/copyleft/ pour plus de d�tails.

Chaque version de cette Licence est dot�e d'un num�ro de version distinct. Si un Document sp�cifie un num�ro de version particulier de cette Licence, et porte la mention � ou toute autre version ult�rieure �, vous pouvez choisir de suivre les termes de la version sp�cifi�e ou ceux de n'importe quelle version ult�rieure publi�e par la Free Software Foundation. Si aucun num�ro de version n'est sp�cifi�, vous pouvez choisir n'importe quelle version officielle publi�e par la Free Sofware Foundation.